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Glossaire : Capitalisme

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “Capitalisme”.

Christian

Le capitalisme est une construction juridique complexe qui rend possible un certain mode de faire valoir économique. Cette construction juridique prend la forme d’un corpus législatif dense, contrôlé par un groupe restreint installé en tant qu’Etat et exerçant le pouvoir politique de façon oligocratique. Les quatre éléments fondamentaux de ce corpus sont la personnalité morale, la création monétaire, le crédit porteur d’intérêt et le mode de transmission de la propriété post-mortem, dont les caractéristiques avancées peuvent évoluer mais dont la pérennité conditionne l’existence même du capitalisme.

Luc

Régime politique dans lequel la classe dominante est la Bourgeoisie, et en particulier la haute bourgeoisie. Cette classe tire cette position sociale, économique et politique de l’accumulation du capital sous toutes ses formes, d’où le terme de capitalisme.

Jean-Charles

Système d’organisation des échanges commerciaux articulé, d’une part, autour de la propriété et d’autre part, autour du travail. Le capitalisme, dans son acception commune, est caractérisé lorsque la propriété est décorrélée du travail.

Le capitalisme s’exerce autour de l’attribution d’une valeur (estimation marchande) à toute chose apte à faire l’objet d’une tractation commerciale.

Sa finalité n’est pas la production mais le profit.

Le capitalisme est un système dynamique et plastique dont la croissance est à la fois interne et externe.

En interne : concentration des actifs (monopoles).

En externe : extension du domaine marchand (éradication du domaine non marchand).

Le libéralisme économique est un synonyme.

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Constitution de la Ve République : Préambule

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel analysent le Préambule de la Constitution de la Ve République.

A cette occasion, ils évoquent notamment la structure et le référencement des articles, mais aussi les questions de la liberté des peuples à disposer d’eux-mêmes et des référendums illustrés par les événements d’actualité en Nouvelle Calédonie.

PRÉAMBULE

Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu’aux droits et devoirs définis dans la Charte de l’environnement de 2004.

En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d’outre-mer qui manifestent la volonté d’y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l’idéal commun de liberté, d’égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.

Pénalités du Préambule :

A FAIRE

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Glossaire : République

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “République”.

Christian

Forme d’organisation politique dans laquelle certains détenteurs du pouvoir l’exercent en vertu d’un mandat électif.

Luc

C3-A13-R4 – République
Mode d’organisation politique d’un Pays dans lequel le Pouvoir est missionné à des délégués de la Nation (typiquement des élus). Une organisation républicaine définit généralement la structuration globale de son État.

S’oppose à monarchie, mais n’est pas synonyme de Démocratie.

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Glossaire : Démocratie

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “Démocratie”.

Christian

Système politique dans lequel le pouvoir d’édicter des règles coercitives est exercé exclusivement par le peuple.

Luc

C3-A13-D4 – Démocratie

Régime politique, système de gouvernement dans lequel le Pouvoir est exercé par le Peuple, par l’ensemble des Citoyens.

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Présentation et Débat sur le Préambule de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

Le Cercle du Renouvellement Constitutionnel débat du Préambule de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 (et de 1793).

Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d’exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.
En conséquence, l’Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l’Être suprême, les droits suivants de l’homme et du citoyen.

 

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Charte de l’Environnement de 2004 – Article 10 et synthèse

10. La présente Charte inspire l’action européenne et internationale de la France.

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel analysent la charte de l’Environnement 2004

Pénalités de l’article 10 :

  • Néant.
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Glossaire : Populisme

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “Populisme”.

Luc

  1. Définition 1 : Insulte au sens flou permettant l’étiquetage d’un opposant afin de le disqualifier dans le débat public.
  2. Définition 2 : Croyance que le peuple forme un tout homogène, le rendant apte à s’engager dans une voie politique unique.
  3. Définition 3 : Qualification d’une personnalité politique utilisant une rhétorique simplifiée à l’extrême, flatteuse, ambigüe et variable selon l’auditoire afin de plaire au plus grand nombre (synonyme démagogue).
  4. Définition 4 : Option politique faisant du peuple le détenteur du pouvoir suprême, et ainsi le juge ultime en matière publique (synonyme démocratie).

Antonyme : Élitisme.

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Glossaire : Humain, Citoyen

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions des termes “Humain et Citoyen”.

Luc

C3-A13-C2 – Citoyen
Individu membre du Peuple qui a la nationalité du Pays.
Instanciations du terme : C2-T1-C1 – Contrat social et C2-T1-C3 – Citoyenneté.

C2-T1-C3 – Citoyenneté
La qualité de Citoyen Français vaut acceptation du Contrat Social.
Conformément au besoin de l’âme Égalité, tout être humain, quel que soit son sexe ou ses origines, peut être Citoyen Français. Certains Citoyens Français en sont partiellement exclus, car ils ne jouissent pas de leurs droits civils et civiques selon les conditions définies dans l’annexe C3-A5 – Droits civils et civiques.

Un enfant naissant de deux parents Français est automatiquement Citoyen Français. Un enfant naissant sur le territoire de la France, ou dont l’un des parents est étranger, est éligible à devenir Citoyen Français s’il en accepte le Contrat Social à sa majorité, dans l’intervalle il est réputé Citoyen Français.

Les autres cas d’acquisition de la Citoyenneté Française sont déterminés par la loi, dans la mesure où celle-ci prévoit l’acceptation explicite du Contrat Social.

La citoyenneté implique notamment un devoir de défense de la Nation et du territoire National, pouvant prendre la forme d’un service militaire.

C3-A5-R1 – Les droits civils et civiques
Les droits civils désignent l’ensemble des prérogatives attachées à la personne, indépendamment de sa citoyenneté, et en particulier aux résidents sur le territoire français. Il s’agit notamment du respect de la vie privée, de la vie familiale, du domicile privé, de la correspondance privée, des droits à la sûreté, d’aller et de venir et de grève.
Les droits civiques ajoutent aux droits civils les prérogatives reconnues aux Citoyens (tels que défini au C2-T1-C3 – Citoyenneté). Leur caractéristique essentielle est d’avoir un rapport avec l’organisation administrative ou politique de l’État. Ils permettent au Citoyen de participer à la vie publique citoyenne et politique du pays.

C2-T1-C1 – Contrat social
La présente Constitution de la République Française s’oblige à respecter les principes énoncés dans son Préambule vis-à-vis des Citoyens français. En contrepartie, les Citoyens français ont un ensemble de devoirs vis-à-vis de la République formalisé par les règles de Droit. Ainsi se forme le contrat social entre la République et la Nation.
Les règles de Droit s’expriment d’une part par la Constitution, qui formalise le contrat social et les règles de la représentation du peuple français par les institutions de la République ; et d’autre part par les Lois issues du fonctionnement des institutions de la République. Ainsi, la Constitution est le sommet du Droit.

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