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Le Cercle du Renouvellement Constitutionnel débat de l’article 8  du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946.

Article 8

Pénalités de l’article 8 du Préambule de 1946 :

• Un point de pénalité pour imprécision sur les noms,
• Un point de pénalité pour imprécision de l’usage du verbe “Participer”.
• Un point de pénalité pour imprécision sur l’expression “détermination collective”.

Le Cercle du Renouvellement Constitutionnel débat des articles 6 et 7 du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946.

Article 6

Article 7

Pénalités de l’article 6 du Préambule de 1946 :

• 1 point de pénalité pour de multiples imprécisions sur les termes mis en jeu.

Pénalités de l’article 7 du Préambule de 1946 :

• 1 veto pour a-constitutionnalité compte tenu de la délégation des modalités à un niveau de droit inférieur.

Le Cercle du Renouvellement Constitutionnel débat de l’article 5 du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946.

Première partie

Cette partie de notre audit traite du commencement de la première phrase : Chacun a le devoir de travailler.

Pénalités de l’article 5 du Préambule de 1946 :

• 1 veto pour a-constitutionnalité au motif d’une exigence vis-à-vis des Citoyens, là, c’est-à-dire au niveau des principes fondateurs, où ce sont usuellement des obligations de la République envers le Peuple qui sont inscrits.

La maxime conclusive de Christian :

Deuxième partie

Cette partie de notre audit traite principalement de la première phrase prise dans son ensemble : Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi.

Troisième partie

Cette partie de l’audit traite de l’article pris dans son ensemble. Elle n’a pas fait l’objet d’une vidéo, mais d’un texte de Luc Laforets.

Pénalités de l’article 5 du Préambule de 1946 :

• 1 point de pénalité pour inapplicabilité et imprécision car portant sur un domaine non circonscrit comme le travail, à contrario de l’égalité en droit.