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Bonjour à toutes et tous !

Le Cercle du Renouvellement Constitutionnel (CRC) est un groupe de réflexion qui travaille sur le thème de la constitution française, texte suprême dans la hiérarchie des lois, afin de le vulgariser et de proposer un corpus d’idées visant au renouvellement de la loi des lois, vers un but démocratique.

Nous nous sommes assignés comme mission de Donner de la substance à un renouvellement Constitutionnel afin de le crédibiliser et de le vulgariser.

A propos du CRCPour en savoir plus sur le CRC et ses membres, ainsi que nos motivations Glossaire du CRCDéfinitions de termes couramment employés lors de nos travaux En contact avec le CRCS'inscrire pour ne rien manquer des publications du CRC

 

Le programme de travail du Cercle du Renouvellement Constitutionnel

Ce programme de travail CRC s’articule en plusieurs chantiers. Ces chantiers sont répartis en 2 familles :

  • A – Exposé et débat, qui regroupe des tâches de fond qui sont susceptibles de produire des synthèses écrites sur des termes et des sujets particuliers. On y trouvera en particulier une analyse critique de la Constitution de la Ve République.
  • B – Débat ouvert, sur un thème abordant les caractéristiques et les propriétés d’une Constitution, en vue de mettre en évidence les axes autours desquels devrait s’articuler une Constitution. On y traitera notamment de sujets comme le Droit Naturel, les limites de la loi ou bien les modalités d’élaboration d’une Constitution.

Ces deux familles de chantiers sont traitées en parallèle, de préférence en alternance, au fil des ateliers de travail du CRC.

Ce programme de travail est bien entendu évolutif. Il comporte par ailleurs une section C – Autres débats non directement reliés à nos travaux, mais prodiguant des éclairages susceptibles de les enrichir.

B - Débat ouvert

  1. Présentation succincte des Constitutions passées de la France
  2. Qu’est-ce que le pouvoir ?
  3. De la Loi en tant que telle :
    1. Source de la loi
    2. Limites de la loi
      1. Loi statique (droit romain) versus jurisprudence dynamique (common law)
      2. Public versus privé
      3. Civilisation versus Barbarie, préserver une part sauvage en nous
      4. Les circuits-courts, état d’urgence, RIC, etc.
      5. Citoyens versus Humains et Citoyens versus Humains dans la DDHC
      6. Droit national versus international
    3. Liberté positive (droit subjectif), liberté négative et droit objectif.
  4. Droit Naturel versus Droit Positif
    1. Qu’est-ce que le Droit Naturel ?
    2. Qu’est-ce que le Droit Positif ?
    3. Droit Naturel versus Droit Positif
  5. Zoom sur des aspects du Droit Naturel :
    1. Dans la DDHC : La liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression.
    2. Le Travail (Préambule de 1946, comme le propre de l’Homme).
    3. Comment concilier les besoins de Liberté d’expression et de Vérité ?
    4. Le Droit Naturel est-il exprimable et comment (intelligence collective, penseurs de haut niveau, autres) ?
    5. Doit-on inscrire le Droit Naturel dans le droit Positif ?
    6. Le Droit Naturel ignore, n’incorpore pas les “bas instincts” : Est-ce un biais ?
  6. La séparation des pouvoirs est-elle possible, et si oui à quelles conditions ?
  7. Groupes d’intérêts, classes sociales et société sans classe.
  8. Interaction entre Economique et Constitution (Juridique)
  9. Qu’est-ce qu’une Constitution ?
  10. De la possibilité de rédiger un texte légal de manière non-ambiguë.
  11. Contenu d’une Constitution – Que doit et ne doit pas contenir une Constitution (fond, niveau de détails, etc.) ?
    1. Service public et intérêt général.
    2. Responsabilités pénales et politiques
  12. Quelle forme de rédaction pour une Constitution ?
  13. Quel déclencheur pour décider de changer la Constitution (historique, situation actuelle, prospective) ?
  14. Quelle méthode pour écrire une Constitution (Assemblée Constituante, RIC Constituant, autre processus, etc.) ?
  15. De la Constitution en pratique
    1. Principaux principes fondateurs animant les propositions constitutionnelles des membres du CRC
      1. Via 4
      2. NCDD
  16. De la Loi en pratique :
    1. Principes et modalités de fabrication – Anthropologie de la Loi
    2. Responsabilités pénales et politiques
    3. Le mandat impératif et les autres formes de mandats.
    4. Loi versus Décret : Faut-il une partie réglementaire ?
    5. Tribunaux populaires : Avantages, inconvénients, place de la loi.
    6. Les services publics dans la loi.
    7. Droit et jurisprudence.

C - Autres débats

  1. Notions d’entropie et de néguentropie
  2. Révolution française : La Convention, Robespierre et la Terreur.
  3. Le régime de Vichy (légalité, constitutionalité, caractéristiques, diabolisation).
  4. Examen de quelques décisions du Conseil Constitutionnel.
  5. Quid de l’intérêt supérieur de la Nation ?
  6. Le Référendum comme outil de l’oligocratie.
  7. Les transgressions.

 

Constitution de la Ve République : Préambule

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel analysent le Préambule de la Constitution de la Ve République.

A cette occasion, ils évoquent notamment la structure et le référencement des articles, mais aussi les questions de la liberté des peuples à disposer d’eux-mêmes et des référendums illustrées par les événements d’actualité en Nouvelle Calédonie.

Pénalités du Préambule :

A FAIRE

Qu’est-ce qu’une Constitution ? Introduction à la critique – Partie 2

La Présentation et débat ouvert autour du thème Qu’est-ce qu’une Constitution ? en guise d’Introduction à la critique de la Constitution de 1958.

Suite de la discussion “Rigueur versus Logique” dans la critique d’une Constitution.

Contenu d’une Constitution : Responsabilité pénale et responsabilité politique

Le débat ouvert autour du thème Contenu d’une Constitution en examinant plus particulièrement la question des Responsabilités pénales et politiques couvert dans la loi versus intégré à la Constitution.

Glossaire : République

Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “République”.

Christian

Forme d’organisation politique dans laquelle certains détenteurs du pouvoir l’exercent en vertu d’un mandat électif.

Luc

C3-A13-R4 – République
Mode d’organisation politique d’un Pays dans lequel le Pouvoir est missionné à des délégués de la Nation (typiquement des élus). Une organisation républicaine définit généralement la structuration globale de son État.

S’oppose à monarchie, mais n’est pas synonyme de Démocratie.

Qu’est-ce qu’une Constitution ? Introduction à la critique – Partie 1

La Présentation et débat ouvert autour du thème Qu’est-ce qu’une Constitution ? en guise d’Introduction à la critique de la Constitution de 1958.

Début de la discussion “Rigueur versus Logique” dans la critique d’une Constitution.

De la Loi en tant que telle – Limites de la loi – Citoyen versus Humain dans la DDHC

La Présentation et le débat :

  • Jean-Charles présente la problématique des Citoyens versus les autres Humains (Hommes) telles qu’exprimée dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789.
  • Cette présentation est suivie d’un débat entre les membres du cercle présents à cette séance.

 

De la Loi en tant que telle – Limites de la loi – Citoyen versus Humain

La Présentation et le débat :

  • Luc présente la problématique des limites de la loi entre les Citoyens versus les autres Humains (Hommes), en particulier les notions de droits civils et des droits civiques.
  • Cette présentation est suivie d’un débat entre les membres du cercle présents à cette séance.

PDF de la présentation

De la Loi en tant que telle – Limites de la loi – Droit international versus droit national – Partie 3 – Justice et débat

La Présentation et le débat :

  • Jean-Charles Aknin présente le Droit international versus droit national – Partie 3 – Justice
  • Cette présentation est suivie d’un débat entre les membres du cercle présents à cette séance.

De la Loi en tant que telle – Limites de la loi – Droit international versus droit national – Partie 2 – Historique (suite et fin)

La Présentation et le débat :

  • Jean-Charles Aknin présente le Droit international versus droit national – Partie 2 – Historique (suite et fin)
  • Cette présentation est suivie d’un court débat entre les membres du cercle présents à cette séance.

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