Le Cercle du Renouvellement Constitutionnel (CRC) est un groupe de réflexion qui travaille sur le thème de la constitution française, texte suprême dans la hiérarchie des lois, afin de le vulgariser et de proposer un corpus d’idées visant au renouvellement de la loi des lois, vers un but démocratique.
Nous nous sommes assignés comme mission de Donner de la substance à un renouvellement Constitutionnel afin de le crédibiliser et de le vulgariser.
Ce programme de travail CRC s’articule en plusieurs chantiers. Ces chantiers sont répartis en 2 familles :
A – Exposé et débat, qui regroupe des tâches de fond qui sont susceptibles de produire des synthèses écrites sur des termes et des sujets particuliers. On y trouvera en particulier une analyse critique de la Constitution de la Ve République.
B – Débat ouvert, sur un thème abordant les caractéristiques et les propriétés d’une Constitution, en vue de mettre en évidence les axes autours desquels devrait s’articuler une Constitution. On y traitera notamment de sujets comme le Droit Naturel, les limites de la loi ou bien les modalités d’élaboration d’une Constitution.
Ces deux familles de chantiers sont traitées en parallèle, de préférence en alternance, au fil des ateliers de travail du CRC.
Ce programme de travail est bien entendu évolutif. Il comporte par ailleurs une section C – Autres débats non directement reliés à nos travaux, mais prodiguant des éclairages susceptibles de les enrichir.
Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel débattent des élections législatives anticipées de l’été 2024 dans le contexte de la dissolution de l’Assemblée Nationale de juin 2024 par le Président Macron.
Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel débattent de l’article 16 de la Constitution de la Ve République dans le contexte de la dissolution de l’Assemblée Nationale de juin 2024 par le Président Macron, et incidemment de l’article 68.
Articles de Jean-Charles Aknin relatifs à ce sujet sur Réseau International : Coup d’État légal (partie 1) et d’une Bérézina constitutionnelle (partie 2).
Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “Capitalisme”.
Christian
Le capitalisme est une construction juridique complexe qui rend possible un certain mode de faire valoir économique. Cette construction juridique prend la forme d’un corpus législatif dense, contrôlé par un groupe restreint installé en tant qu’Etat et exerçant le pouvoir politique de façon oligocratique. Les quatre éléments fondamentaux de ce corpus sont la personnalité morale, la création monétaire, le crédit porteur d’intérêt et le mode de transmission de la propriété post-mortem, dont les caractéristiques avancées peuvent évoluer mais dont la pérennité conditionne l’existence même du capitalisme.
Luc
Régime politique dans lequel la classe dominante est la Bourgeoisie, et en particulier la haute bourgeoisie. Cette classe tire cette position sociale, économique et politique de l’accumulation du capital sous toutes ses formes, d’où le terme de capitalisme.
Jean-Charles
Système d’organisation des échanges commerciaux articulé, d’une part, autour de la propriété et d’autre part, autour du travail. Le capitalisme, dans son acception commune, est caractérisé lorsque la propriété est décorrélée du travail.
Le capitalisme s’exerce autour de l’attribution d’une valeur (estimation marchande) à toute chose apte à faire l’objet d’une tractation commerciale.
Sa finalité n’est pas la production mais le profit.
Le capitalisme est un système dynamique et plastique dont la croissance est à la fois interne et externe.
En interne : concentration des actifs (monopoles).
En externe : extension du domaine marchand (éradication du domaine non marchand).
Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel analysent le Préambule de la Constitution de la Ve République.
A cette occasion, ils évoquent notamment la structure et le référencement des articles, mais aussi les questions de la liberté des peuples à disposer d’eux-mêmes et des référendums illustrés par les événements d’actualité en Nouvelle Calédonie.
PRÉAMBULE
Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu’aux droits et devoirs définis dans la Charte de l’environnement de 2004.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d’outre-mer qui manifestent la volonté d’y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l’idéal commun de liberté, d’égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.
Le débat ouvert autour du thème Contenu d’une Constitution en examinant plus particulièrement la question des Responsabilités pénales et politiques couvert dans la loi versus intégré à la Constitution.
Les membres du Cercle du Renouvellement Constitutionnel présentent leurs définitions du terme “République”.
Christian
Forme d’organisation politique dans laquelle certains détenteurs du pouvoir l’exercent en vertu d’un mandat électif.
Luc
C3-A13-R4 – République
Mode d’organisation politique d’un Pays dans lequel le Pouvoir est missionné à des délégués de la Nation (typiquement des élus). Une organisation républicaine définit généralement la structuration globale de son État.
S’oppose à monarchie, mais n’est pas synonyme de Démocratie.
Jean-Charles présente la problématique des Citoyens versus les autres Humains (Hommes) telles qu’exprimée dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789.
Cette présentation est suivie d’un débat entre les membres du cercle présents à cette séance.